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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Quatre Saisons
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Confitures des Monts d'arrée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confitures des Monts d'arrée
SAS Les Quatre Saisons

Numéro de dépôt :
3177942
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
02/08/2012
Confitures des Monts d\'arrée de Les Quatre Saisons

Présentation de la marque Confitures des Monts d'arrée

Déposée le 2 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Quatre Saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Confitures des Monts d'arrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Quatre Saisons domicilié(e) ZA le Douric,29450 Commana - 29450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 956 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Levillain Les Quatre saisons domicilié(e) ZA Le Douric,29450 Commana - 29450 - France.

La marque Confitures des Monts d'arrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confitures des Monts d'arrée est expirée depuis le 2 août 2012.

Les Quatre Saisons a également déposé les autres marques suivantes : Les îles bretonnes , La nature retrouvée , BREIZELLA


SAS Les Quatre Saisons - ZA le Douric,29450 Commana - 29450 - France - SIREN 347956526


Franck Levillain Les Quatre saisons - ZA Le Douric,29450 Commana - 29450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, confitures de lait, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse. Fruits et légumes frais, graines, semences, plantes et fleurs naturelles. - Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.